Conditions générales
Conditions générales d’utilisation – Maison Nova
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Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation avant d’accéder à notre site ou de l’utiliser. En accédant à toute partie du site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des termes et conditions, vous ne pouvez pas accéder au site ni utiliser ses services.
SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Conditions d’utilisation, vous déclarez que vous avez l’âge légal requis dans votre pays ou région de résidence, ou que vous avez donné votre consentement pour permettre à vos personnes mineures à charge d’utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer les lois en vigueur dans votre juridiction, y compris les lois relatives aux droits d’auteur. Il est interdit de transmettre des virus, vers ou tout autre code de nature destructive. Toute violation des présentes conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des informations de carte bancaire) peut être transféré sans cryptage et impliquer des transmissions sur divers réseaux ou des adaptations techniques. Les informations de paiement sont toujours cryptées lors de leur transmission.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service sans autorisation écrite expresse de notre part.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne garantissons pas que les informations disponibles sur ce site soient exactes, complètes ou à jour. Les informations sont fournies à titre indicatif et leur utilisation se fait à vos propres risques.
Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment, sans obligation de mise à jour.
SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service à tout moment, sans préavis. Nous ne saurions être tenus responsables de toute modification, suspension ou interruption du Service.
FORMATION DU CONTRAT
La présentation des produits sur notre site ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais un catalogue en ligne sans engagement. En cliquant sur le bouton « Acheter », vous soumettez une offre d’achat.
Un e-mail automatique confirmant la réception de votre commande est envoyé après validation. Cette confirmation ne constitue pas une acceptation définitive du contrat.
SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES
Certains produits peuvent être disponibles exclusivement en ligne et en quantités limitées. Ils sont soumis aux conditions de retour conformément à notre politique de retour.
Nous faisons tout notre possible pour afficher fidèlement les couleurs et images de nos produits, sans pouvoir garantir une restitution exacte selon votre écran.
SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande. Vous acceptez de fournir des informations exactes, complètes et à jour pour toutes vos commandes.
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons proposer des outils tiers que nous ne contrôlons pas. Leur utilisation se fait « tels quels » et sans garantie. Nous déclinons toute responsabilité liée à leur utilisation.
SECTION 8 – LIENS DE TIERS
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SECTION 9 – COMMENTAIRES ET CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS
En soumettant des commentaires ou idées, vous acceptez que Maison Nova puisse les utiliser librement sans compensation ni obligation de confidentialité.
SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La gestion de vos données personnelles est régie par notre Politique de confidentialité.
SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur ou omission et de mettre à jour les informations à tout moment sans préavis.
SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
Toute utilisation illégale du site, violation de droits de propriété intellectuelle ou comportement abusif entraînera la résiliation immédiate de l’accès.
SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que le service sera ininterrompu ou exempt d’erreurs. L’utilisation du service se fait à vos propres risques.
SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Maison Nova en cas de réclamation résultant d’une violation des présentes Conditions.
SECTION 15 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition est jugée invalide, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations contractées avant la résiliation resteront applicables après celle-ci.
SECTION 17 – ACCORD INTÉGRAL
Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Maison Nova.
SECTION 18 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par le droit néerlandais.
SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Maison Nova se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment.
SECTION 20 – INFORMATIONS DE CONTACT
Toute question concernant les Conditions d’utilisation peut être adressée à :
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